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I.II Droits portant sur les marques

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De la même façon, les salariés et dirigeants de ProtéinesXTC dont l’image est utilisée sur ce site ont consenti à l’utilisation de ces documents iconographiques dans le cadre du site et uniquement dans ce cadre.

Aucune reproduction, représentation ou utilisation quelconque de ces photos et films ne peut être faite par les utilisateurs du site sans l’accord écrit préalable de ProtéinesXTC. Toute utilisation, même partielle de ces documents, en violation de l’obligation précitée, expose son auteur à des poursuites judiciaires.

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Si un usager du présent site souhaite alerter ProtéinesXTC sur la présence d’un contenu considéré comme illicite, il est invité à adresser un email à contact@proteinesxtc.com et à l’adresser avec accusé de réception à l’adresse suivante ProtéinesXTC – Site Internet ProtéinesXTC.com – 92, rue Réaumur, 75002 PARIS.

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V.II

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